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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANKCO
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PUR COTON TRADITION DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUR COTON TRADITION DES VOSGES
BANKCO S.A.

Numéro de dépôt :
92435921
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque PUR COTON TRADITION DES VOSGES

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BANKCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUR COTON TRADITION DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANKCO domicilié(e) 50, Avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 934 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANKCO - France.

La marque PUR COTON TRADITION DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR COTON TRADITION DES VOSGES est expirée depuis le 2 octobre 2002.

BANKCO a également déposé les autres marques suivantes : BUGLE BOYS , LE FIL BLANC LE COUTURIER DE LA MAISON , COTE D'AMOUR , JEANS LIGHT , NUIT D'AMOUR , HELLO-BODY


BANKCO S.A. - 50, Avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 323934372


BANKCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357748 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155993 - Publication au BOPI 1993-03-09

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Linge de maison en PUR COTON - Linge de lit - Couettes, couvertures - Linge de table - Torchon, serviettes - Linge de toilettes - Drap de plage - Tissus d'ameublement - Mouchoirs - Vêtements de détente - Lingerie de nuit - Sorties de bain - Tissus pour confection Tous ces articles étant en "PUR COTON"

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.